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#Confinement2 COVID 19 : les dernières infos à connaître !

  • Publié : 3 avril 2020
  • Mis à jour : 26 novembre 2020

LES AIDES et PLAN D’URGENCE...

DERNIÈRES ACTUALITÉS EN DATE 26 novembre 2020
A l’occasion de la conférence de presse du Premier ministre portant sur la situation sanitaire, Alain GRISET, ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, a représenté Bruno LE MAIRE, ministre de l’Economie, des finances et de la relance afin de détailler les mesures économiques et le protocole sanitaire applicable dès le 28 novembre.
Jusqu’à présent, le Gouvernement s’est concentré sur le soutien aux plus petites entreprises. Désormais, le fonds de solidarité évolue afin de consacrer du soutien aux secteurs les plus exposés à la crise, en y intégrant les entreprises de taille intermédiaire.

Pour les entreprises fermées administrativement
S’agissant des secteurs fermés, les restaurants, les bars, les discothèques, les salles de sport, etc., le fonds de solidarité sera ouvert pour toutes les entreprises quelle que soit leur taille. Elles bénéficieront d’un droit d’option entre une aide jusqu’à 10.000€ ou une indemnisation de 20% du chiffres d’affaire mensuel réalisé à la même période de l’année précédente.
Tant que ces entreprises seront fermées, le fonds de solidarité sera maintenu.

Pour toutes les entreprises du secteur du tourisme, événementiel, sport et culture (S1)
Pour toutes les entreprises du secteur du tourisme, événementiel, sport et culture qui ne sont pas fermées mais qui subissent de plein fouet la crise sanitaire, l’absence de touristes, l’absence d’événement - cela concerne en particulier les hôtels, les traiteurs, les salles de théâtres ou de concerts, les agences de voyages, les entreprises de l’événementiel, de la culture ou du sport – ces entreprises continueront d’avoir accès au fonds de solidarité dès lors qu’elles perdent 50% de chiffre d’affaires. Elles pourront bénéficier d’une aide jusqu’à 10.000€ ou d’une indemnisation de 15% du chiffres d’affaire mensuel réalisé à la même période de l’année précédente.
Pour celles qui rencontrent le plus de difficulté et qui perdent plus de 70% de leur chiffre d’affaires, l’indemnisation passera à 20% du chiffre d’affaire mensuel réalisé à la même période de l’année précédente.

Pour toutes les entreprises liées aux secteurs du tourisme, événementiel , sport et culture (S1 bis) qui sont indirectement touchées par la crise, elles continueront de bénéficier en décembre des mêmes aides qu’en novembre, soit une aide pouvant aller jusqu’à 10.000€ dans la limite de 80% de leur perte et dès lors que ces entreprises ont une baisse de 50% de leur chiffre d’affaires.

Enfin, le fonds de solidarité est prolongé pour le mois de décembre pour l’ensemble des entreprises de moins de 50 salariés qui n’appartiennent pas aux secteurs qui viennent d’être évoqués et qui justifient une perte de 50% de leur chiffre d’affaires. Ces entreprises continueront de bénéficier d’une aide pouvant aller jusqu’à 1500€.

Pour le mois de décembre, l’ensemble de ces dispositifs de soutien représentent un coût mensuel de 3,5 milliards d’euros.

DE NOUVELLES MESURES POUR LES COMMERÇANTS

 Aide "Moncommerceenligne"
https://campusnumerique.auvergnerhonealpes.fr/mon-commerce-en-ligne-a-decouvrir-en-avant-premiere/
L’aide cible les commerçants / artisans qui souhaiteraient accéder à une ou plusieurs marketplaces.

Pour qui ?

  • les commerçants de proximité, artisans indépendants, avec ou sans point de vente, sédentaires ou non (hors franchise) avec un effectif de moins de 10 salariés

Pour quels projets ?

  • création, refonte ou optimisation d’un site internet ou d’un site e-commerce,
  • optimisation de la présence web : achat de nom de domaine, frais d’hébergement, frais de référencement, géolocalisation de l’entreprise, abonnement à un logiciel de création de site en SaaS, accès à une market place, solutions de click and collect, et de paiement en ligne, publicité et solutions digitales pour booster les ventes, solutions de fidélisation, frais de formation.

Comment bénéficier de l’aide ?

  • forfait de 500 € pour des dépenses jusqu’à 1 000 €,
  • cofinancement à 50 % au-delà de 1 000 € de dépenses éligibles avec une aide plafonnée à 1.500 €
    La subvention sera versée sur dépôt d’un dossier en ligne pour toutes dépenses éligibles effectuées depuis le 1er octobre 2020.
    Effectif à compter du 12/11

 Aide aux investissements pour la vente à distance et la commande à emporter
En parallèle, un soutien au « click and collect » et à la vente à distance
Objectifs : financer les dépenses d’investissement en lien avec la mise en place du click and collect et de la vente à distance dont :

  • aménagement intérieur et extérieur (vitrines, comptoirs, ..),
  • équipement en matériels professionnels spécifiques (mobilier, équipement informatique, véhicules utilitaires de livraison, ….),
  • fourniture de type « consigne »
    Une aide entre 500€ et 5.000€, représentant 80% des dépenses éligibles effectuées depuis le 1er octobre 2020.

 Aide aux investissements pour les professionnels des marchés :
Aide de 500€ à 10 000€ taux de 25%
Sur tout le territoire régional.
Dépenses de matériel, étals, véhicules.
Sans obligation de cofinancement local de collectivité.
Effectif sur le portail des aides courant novembre.

 > Le détail de ces mesures et de leur mise en place opérationnelle est en cours de définition dans les prochains jours. Merci de votre patience : nous revenons vers vous !

POUR L’ÉCONOMIE
La Région AURA lance un Plan de 50 millions € pour aider nos restaurants et nos commerces de proximité !
3 priorités :
 Développer le commerce en ligne. Aide à la numérisation jusqu’à 1 500€ afin que chaque commerçant puisse mettre ses produits en ligne, correspondant à 50% de la dépense, avec effet rétroactif des dépenses réalisées à partir du 1er octobre ( l’aide sera disponible fin de semaine)
 Favoriser la vente à emporter. Aide de 500 à 5 000€, notamment pour nos restaurateurs, pour acheter des boîtes de livraison, investir dans le transport, aménager les vitrines…
 Protéger les commerçants présents sur les marchés avec une aide allant jusqu’à 10 000€.

Travailleurs indépendants : A SAVOIR : Réactivation de l’aide exceptionnelle des Urssaf
pour les entreprises fermées administrativement - Demande à faire avant le 30 novembre - voir les conditions
https://www.urssaf.fr/portail/home/actualites/toute-lactualite-independant/action-sociale--dispositif-daide.html?fbclid=IwAR0W2Jjj4Aa2EhgeQpY1G3KoZXKQ7iUqCMJQjYvxqPyKFe0Pt5Gx-bWJGiQ

Fonds Région Unie (FRU) Micro entreprises et Association - Avance remboursable de 3000 à 20 000€ - jusqu’au 31 décembre 2020
Cette aide consiste en l’octroi d’une avance remboursable, sans restriction sur l’activité et sans exiger de garantie personnelle sur le patrimoine du dirigeant ou de cofinancement, sans frais de dossier. Son montant compris entre 3 000 et 20 000 euros, est remboursable en 3 annuités à l’issue d’un différé d’amortissement de 2 ans.
Critères d’éligibilité si l’entreprise :
 a de 0 à 9 salariés inclus, quel que soit son statut juridique et la date de création,
 a un CA ou un total de bilan inférieur à 1 million d’euros,
 tout secteur d’activité (franchisés inclus),
 est à jour de ses cotisations sociales et fiscales au 1er mars 2020.
Sont exclues : les SCI, les entreprises en difficultés au sens de la règlementation européenne.
Dépenses éligibles :
 Les besoins de trésorerie liés à la situation conjoncturelle,
 L’augmentation du besoin en fonds de roulement pour le plan de relance
Sont exclus : les investissements matériels et immobiliers, ainsi que l’acquisition de titres ou de fonds de commerce.
Attention !!! Cette aide n’est pas cumulable avec un prêt Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Dossier à télécharger sur la plateforme dédiée : https://regionunie.auvergnerhonealpes.fr/

Initiative Chablais est opérateur pour instruire les demandes de FRU pour toutes les entreprises et sociétés (hors statut auto entrepreneur- nous vous réorienterons vers le bon interlocuteur) - contact : claroche@initiative-chablais.fr

ACCOMPAGNEMENT DES COMMERCES
L’État a crée une page regroupant toutes les aides financières mises en place pour les commerces : https://www.economie.gouv.fr/covid19-soutien-entreprises/commercants-aides-covid19

Une fiche récapitulative pour accompagner les commerçants dans leur transition numérique https://www.economie.gouv.fr/files/files/PDF/2020/FICHE-CONSEIL-COVID-NUMERIQUE.pdf

Le site du gouvernement de la transformation numérique pour trouver des témoignages, des solutions, les aides, etc : https://www.francenum.gouv.fr/

Le site régional pour trouver des prestataires numériques locaux https://www.auvergnerhonealpes.digital/

La CCI Haute-Savoie réactive et complète ses accompagnements et outils numériques destinés notamment à faciliter la prise de commande et le retrait des produits dans les commerces de proximité :

1/ Géo’local74 : réactivation de la plateforme interactive localisant les commerces ouverts et/ou proposant (tout comme les restaurants) des livraisons ou un service de retrait des achats
Lien : https://outils.ccimp.com/geolocal-74
Contact : Karine Bouvier - kbouvier@haute-savoie.cci.fr / 04 50 33 72 40

2/ En bas de ma Rue : cette marketplace créée par la CCI Nord Isère est gratuite et sans engagement durant la période de confinement pour les commerçants qui souhaitent créer leur boutique en ligne en étant accompagnés par un animateur
Lien : https://enbasdemarue.fr/
Contact : Vianney Accart - https://www.blog.enbasdemarue.fr/covid-19/ - 04 74 95 24 16

3/ SOS Numérique  : entretien avec un conseiller de la CCI Haute-Savoie au sujet du « minimum vital numérique » et des solutions digitales immédiates
Contact : Cellule Appui Entreprises – entreprises@haute-savoie.cci.fr / 04 50 33 72 99

4/ Les Webinars by CCI : offre de webinaires existant en replay qui sera complétée par de nouveaux thèmes en lien avec le numérique et la présence digitale
Lien : https://www.haute-savoie.cci.fr/votre-cci/actualites-cci/webinar

5/ CCI formation : Formations en distanciel pour accompagner les commerçants, en particulier sur le volet digital
Lien : https://www.formation-cci.fr/accueil
Contact : Sofia Corongiu – scorongiu@haute-savoie.cci.fr - 04 50 33 71 02

Cellule d’appui aux entreprises : 04 50 33 72 99 ou entreprises@haute-savoie.cci.fr

CHÔMAGE PARTIEL : les nouvelles mesures

Afin de préserver l’emploi, le dispositif de chômage partiel a été simplifié et renforcé. Comment ça fonctionne ?
L’entreprise verse une indemnité égale à 70 % du salaire brut (environ 84 % du net) à ses salariés. Les salariés au SMIC ou moins sont indemnisés à 100 %.
La prise en charge de cette indemnité par l’État et l’Unedic est de 85 % de l’indemnité versée au salarié, dans la limite inchangée de 4,5 SMIC.
Les secteurs les plus sinistrés, faisant l’objet de fermetures administratives en raison de la crise sanitaire, continuent de bénéficier d’une prise en charge à 100 %.
Pour faire la demande : cliquez ici

Précisions sur l’activité partielles et les travailleurs saisonniers
Les saisonniers peuvent être mis en activité partielle s’ils sont recrutés selon les conditions suivantes :
🔸 Pour les saisonniers des remontées mécaniques qui bénéficient d’une reconduction (assimilable à une promesse d’embauche), ils peuvent être recrutés puis placés en activité partielle même si la saison ne démarre pas automatiquement.

🔸 Pour les saisonniers dépendant de la convention collective du secteur Hôtel, Café, Restaurant (HCR), deux cas peuvent se présenter :
♦️ Les salariés ayant conclu un contrat de travail à caractère saisonnier avec une entreprise durant 3 années consécutives peuvent être mis en activité partielle dès leur recrutement, car ils bénéficient d’une clause de reconduction qui ne peut être remise en cause que pour motif réel et sérieux. La convention prévoit notamment dans quel délai la proposition écrite doit être faite au salarié avant le début de saison

♦️ Dans les autres cas, l’employeur doit fournir une prestation de travail avant d’envisager le recrutement d’un salarié dans le cadre de contrat à caractère saisonnier, il ne peut donc envisager de placer le salarié recruté en activité partielle qu’en cours de contrat et non au début du recrutement.
Les remontées mécaniques et les HCR font partie des secteurs dits protégés bénéficiant de taux dérogatoires :
 Jusqu’au 31 décembre 2020, l’employeur doit verser au salarié 70% de la rémunération antérieure brute et il reçoit de l’État en retour une allocation correspondant à 70% de la rémunération antérieure brute jusqu’à 4,5 SMIC, soit l’intégralité du salaire versé.
 A compter du 1er janvier 2021, l’employeur devra verser au salarié 70% de la rémunération antérieure brute et recevra de l’État en retour une allocation correspondant à 36% de la rémunération antérieure brute. De nouveaux arbitrages vont certainement intervenir en 2021 afin de réviser ces taux à la hausse.

ACCOMPAGNEMENT DE L’INDUSTRIE
Le Guide des aides Industrie – France Relance maj 23/10/2020 : https://www.entreprises.gouv.fr/files/files/secteurs-d-activite/industrie/politique-industrielle/dispositifs-entreprises-industrielles.pdf
Dont l’Aide à l’investissement de transformation vers l’industrie du futur
Le guichet permettant aux PME et ETI de bénéficier de l’aide aux investissements vers l’industrie du futur est ouvert ! Vous pouvez faire votre demande jusqu’au 31 décembre 2020.
En savoir plus : https://www.economie.gouv.fr/plan-de-relance/ouverture-guichet-aide-investissements-transformation-industrie-futur

ACCOMPAGNEMENT DES ARTISANS
APPUI COVID-19 : un accompagnement pour faciliter, accélérer et sécuriser la reprise de votre activité ;
Afin de vous aider à vous relever au sortir du confinement et à redémarrer votre activité dans les meilleures conditions, nous vous proposons l’accompagnement APPUI COVID-19 (gratuit pour les artisans – 100% prise en charge par la région AURA et la CMA 74 : 2 jours d’accompagnement individuel à la carte pour vous aider à redémarrer votre activité post-confinement. Avec l’aide d’un expert de la CMA 74, vous pourrez concevoir votre propre programme de formation, en présentiel ou en ligne concernant divers thématiques : commercial, gestion, ressources humaines, numérique, juridique, droit du travail…
Prenez contact par mail : coronavirus@cma-74.fr ou par téléphone : 04 50 23 92 62.
Plus d’infos ici
La CMA vous accompagne : https://www.cma-74.fr/

LES AIDES POUR POURSUIVRE VOTRE ACTIVITÉ GRÂCE AU NUMÉRIQUE
https://www.crma-auvergnerhonealpes.fr/sinformer/actualites/poursuivre-votre-activite-grace-au-numerique

LES AIDES FINANCIÈRES DE L’ÉTAT
Récapitulatif : https://www.economie.gouv.fr/covid19-soutien-entreprises/commercants-aides-covid19
Pour toutes les entreprises de moins de 50 salariés et les indépendants : Réouverture de la subvention « Protection Covid » pour les équipements de protection contre le COVID (jusqu’à épuisement de l’enveloppe) : https://www.ameli.fr/haute-savoie/entreprise/covid-19/subvention-prevention-covid-prolongation-de-laide-aux-tpe-pme

Le FONDS NATIONAL DE SOLIDARITÉ - Renforcement pour les entreprises les plus touchées

Toute entreprise de moins de 50 salariés, faisant l’objet d’une fermeture administrative pourra bénéficier d’une aide allant jusqu’à 10 000 euros.
Pour les entreprises des secteurs dits protégés (tourisme, sport, événementiel, culture), elles toucheront, elles aussi, une aide pouvant atteindre 10 000 euros, y compris lorsqu’elles ne ferment pas, lorsqu’elles accusent une perte de chiffre d’affaires de plus de 50%.
Pour "tous les secteurs confondus, impactés par le confinement, dès lors qu’elles ont moins de 50 salariés et ont une perte de plus de 50%" de CA, les entreprises pourront bénéficier de l’aide prévue dès la création du fonds : jusqu’à 1 500 euros par mois.
En savoir plus : https://www.impots.gouv.fr/portail/node/13665


Dispositifs pour les ainés :


Aide numérique pour les plus démunis
Confinés à leur domicile pour freiner l’épidémie de coronavirus (Covid-19), de nombreux Français se retrouvent en difficulté face aux outils numériques ou pour réaliser des démarches en ligne. Pour les y aider, le gouvernement a lancé ce dimanche 29 mars au soir le site solidarité-numérique.fr ainsi qu’un numéro de téléphone associé (le 01 70 772 372). Ils répondent aux questions de tous ceux qui souhaitent savoir comment déclarer ses impôts en ligne, envoyer une lettre recommandée numérique, consulter un médecin à distance ou même faire ses courses sur internet...
https://www.solidarite-numerique.fr


Violences conjugales


FRANCE SERVICES DU HAUT-CHABLAIS - CONTINUITÉ DE SERVICES AU PUBLIC !

ATTESTATIONS - Nouvelles attestations pour vos déplacements

Depuis jeudi 29 octobre minuit, les déplacements non-essentiels ne sont plus autorisés. Pour tous les déplacements vous devez pouvoir présenter une attestation.
CLICK & COLLECT : Suite à l’action menée par CCI France auprès du gouvernement, l’attestation de déplacement est valable également pour « le retrait de commandes et les livraisons à domicile ».
Les commerces peuvent donc rester ouverts, même s’ils ne répondent pas aux seuls achats de première nécessité tels qu’ils seront prévus par décret, dans le cadre de corners click-and-collect ou du retrait de commandes par téléphone.
Les attestations : https://www.interieur.gouv.fr/Actualites/L-actu-du-Ministere/Attestations-de-deplacement

TousAntiCovid - Téléchargez l’application pour être alertés et alerter les autres.
Avec TousAntiCovid, vous pouvez participer à la lutte contre l’épidémie en réduisant les risques de transmission.
iOS : https://apple.co/2TuhWVC
Android : https://bit.ly/3jBUOit
En savoir plus : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/tousanticovid