Communauté de Communes du Haut-Chablais

PV de séance de la réunion du 14/01/2025 Liste des délibérations prises le 14/01/2025 2025-001 Approbation du schéma directeur de la mobilité 2025-002 Constitution d’un groupement de commande pour l’obtention d’une certification ATEX sur le bâtiment Le Snow à Avoriaz 2025-003 Création d’un emploi permanent de chargé(e) de communication 2025-004 Déchets – Création d’un emploi non permanent de responsable adjoint 2025-005 Marchés publics – Travaux d’entretien de voirie – Avenant au marché en cours 2025-006 (...)

PV de séance de la réunion du 11/02/2025
Liste des délibérations prises le 11/02/2025 2025-017 Urbanisme – Approbation de la modification n° 4 du PLUi-H 2025-018 DDVA – Création d’un emploi permanent de médiateur culturel 2025-019 Services techniques – Création d’un emploi permanent d’agent technique polyvalent 2025-021 Natura 2000 - Demande de subvention pour l’animation 2025 2025-022 DDVA – Nouveaux tarifs 2025-023 Musées de Bellevaux – Nouveaux tarifs 2025-024 Solidarité avec la population de Mayotte (...)

PV de séance de la réunion du 11/03/2025 Liste des délibérations prises le 11/03/2025 2025-030 Transports interurbains - Expérimentation d’une tarification plate sur la ligne Y91 2025-031 HSRE – Avenant à la convention passée avec le CD74 pour l’année 2024 2025-032 Travaux de voirie – Versement d’un fonds de concours par la commune de Morzine 2025-033 Nouveaux tarifs pour l’utilisation du matériel des services techniques 2025-034 Marchés publics – Aménagement et viabilisation de la phase d’extension de la (...)

PV de séance de la réunion du 08/04/2025 Liste des délibérations prises le 08/04/2025 2025-043 Subventions 2025 2025-044 Maisons d’assistant(e)s maternel(le)s – Aide au démarrage 2025-045 Marchés publics – Prescription quadriennale de retenue de garantie non libérées 2025-046 Personnel – Modification de l’emploi non permanent d’écogarde créé le 11 mars 2025 2025-047 Marché public – Prestations de fauchage et de débroussaillage de la voirie de la CCHC 2025-048 Marché public – Travaux de signalisation (...)

PV de séance de la réunion du 13/05/2025 Liste des délibérations prises le 13/05/2025 2025-077 Prise de participation de la CCHC au capital de la SEM Chablais Habitat 2025-078 Construction d’une nouvelle crèche aux Gets – Abandon du projet 2025-079 Culture – Renouvellement du Contrat Territoire Lecture pour la période 2025-2027 2025-080 Chemins de Traverse – Demande de subventions pour les éditions 2024-2025 et 2025-2026 2025-081 Culture – Attribution d’une subvention à l’association Ecole de Musique (...)

PV de séance de la réunion du 10/06/2025
Liste des délibérations prises le 10/06/2025 2025-091 Urbanisme – Approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLUi-H 2025-092 DDVA - Nouveaux tarifs 2025-093 Musées de Bellevaux - Nouveaux tarifs 2025-094 Voirie – Demande de subvention au CD74 pour des travaux réalisés à La Forclaz 2025-095 Subventions 2025 2025-096 Marchés publics - Prescription quadriennale de retenues de garantie non (...)