PV de séance - Réunion du 16/04/2024
Liste des délibérations prises le 16/04/2024
- 2024-041 Indemnités de fonctions des élus
- 2024-042 Modalités d’élection des représentants de la CCHC au sein des syndicats mixtes dont elle est membre
- 2024-043 Election de nouveaux délégués au SIAC
- 2024-044 Election d’un nouveau délégués au STOC
- 2024-045 EPF74 - Désignation de nouveaux délégués suppléants de la CCHC
- 2024-046 La Foncière de Haute-Savoie - Désignation de nouveaux délégués
- 2024-047 Désignation d’un représentant de la CCHC dans les commissions d’attribution des gestionnaires de logements sociaux
- 2024-048 PPT du Roc d’Enfer - Désignation de nouveaux représentants de la CCHC au COPIL
- 2024-049 Désignation des délégués à l’EHPAD du Haut-Chablais
- 2024-050 Désignation d’un représentant de la CCHC à l’association de la MSP Multisite du Brevon
- 2024-051 Collège Henri Corbet - Désignation d’un représentant de la CCHC au conseil d’administration
- 2024-052 Comité National d’Action Sociale - Désignation d’un délégué des élus et d’un délégué des agents
- 2024-053 OTVA – Désignation des membres du Comité de Direction
- 2024-054 OTAdL – Désignation des membres du Comité de Direction
- 2024-055 Désignation des représentants de la CCHC à l’Agence Économique du Chablais
- 2024-056 Approbation du règlement budgétaire et financier
- 2024-057 Budget annexe DDVA - Approbation du compte de gestion 2023
- 2024-058 Budget annexe DDVA - Vote du compte administratif 2023
- 2024-059 Budget annexe DDVA - Vote du BP 2024
- 2024-060 Budget annexe SPANC - Approbation du compte de gestion 2023
- 2024-061 Budget annexe SPANC- Vote du compte administratif 2023
- 2024-062 Budget annexe SPANC - Vote du BP 2024
- 2024-063 Budget annexe MSP de Lullin - Approbation du compte de gestion 2023
- 2024-064 Budget annexe MSP Lullin - Vote du compte administratif 2023
- 2024-065 Budget annexe ZAE du Vernay-Bron - Approbation du compte de gestion 2023
- 2024-066 Budget annexe ZAE du Vernay-Bron - Vote du compte administratif 2023
- 2024-067 Budget annexe ZAE du Vernay-Bron - Vote du BP 2024
- 2024-068 Budget annexe ZAE de Moulin Dessailly - Approbation du compte de gestion 2023
- 2024-069 Budget annexe ZAE de Moulin Dessailly - Vote du compte administratif 2023
- 2024-070 Budget annexe ZAE de Moulin Dessailly - Vote du BP 2024
- 2024-071 Budget annexe ZAE des Lanches - Approbation du compte de gestion 2023
- 2024-072 Budget annexe ZAE des Lanches - Vote du compte administratif 2023
- 2024-073 Budget annexe ZAE des Lanches - Vote du BP 2024
- 2024-074 Budget principal - Approbation du compte de gestion 2023
- 2024-075 Budget principal - Vote du compte administratif 2023
- 2024-076 Budget principal - Affectation du résultat 2023
- 2024-077 Vote des taux des taxes directes pour 2024
- 2024-078 Vote des taux de la TEOM pour 2024
- 2024-079 GEMAPI - Fixation du produit de la taxe pour 2024
- 2024-080 Budget principal - Vote du BP 2024
- 2024-081 Subventions 2024
- 2024-082 Sécurisation de la traversée du centre-bourg d’Essert-Romand - Demande de financement au titre de la DSIL 2024
- 2024-083 Travaux de voirie – Versement d’un fonds de concours par la commune de La Côte d’Arbroz
- 2024-084 Extension de la MSP du Brevon - Demandes de subventions
- 2024-085 Inventaire du patrimoine - Demande de subvention au titre du programme Leader 2023-2027
- 2024-086 Projet de résidence d’artistes professionnels du territoire au DDVA - Demandes de subventions
- 2024-087 France Services – Création d’un emploi non permanent de conseiller numérique
- 2024-088 Services techniques – Création d’un emploi permanent d’agent technique polyvalent
- 2024-089 Marché public - Travaux d’entretien de voirie
- 2024-090 Marchés publics - Reconstruction des vestiaires du terrain de foot de Bellevaux - Avenant n° 2 au lot n° 8
- 2024-091 Marchés publics - Modernisation de la déchèterie des Gets - Avenant n° 2 au lot n° 1
- 2024-092 Restructuration et agrandissement des sanitaires du camping de La Baume – Avenant n° 1 au lot n° 3
- 2024-093 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 14 mai 2024