Communauté de Communes du Haut-Chablais

PV de séance - Réunion du 17/01/2023 Liste des délibérations prises le 17/01/2023 2023-001 Diagnostics de vulnérabilité de bâtiments ou sites sur le territoire du Giffre - Groupement de commande SM3A 2023-002 Marché public - Modernisation de la déchèterie des Gets 2023-003 MSP de Lullin - Conservation des retenues de garanties ELMB 2023-004 Budget principal - DM n° 6 2023-005 Budget principal - Mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2023 2023-006 Budget principal - Fixation de (...)

PV de séance - Réunion du 28/03/2023 Liste des délibérations prises le 28/03/2023 2023-024 Evolution du PLUi-H suite au recours gracieux de l’Etat 2023-025 Urbanisme - Création d’un emploi permanent d’instructeur(rice) des ADS 2023-026 Urbanisme - Création d’un emploi permanent d’assistant(e) au service instructeur 2023-027 Services techniques - Création d’un emploi permanent de responsable bâtiments 2023-028 Services techniques - Création d’un emploi non permanent d’agent d’entretien des bâtiments (...)

PV de séance - Réunion du 11/04/2023 2023-056 Marchés publics - Reconstruction des vestiaires du terrain de foot de Bellevaux 2023-057 Travaux d’entretien et de petites réparations des ouvrages d’art - Avenant de transfert du marché en cours 2023-058 OTVA - Approbation du budget supplémentaire 2023 2023-059 OTAdL - Approbation du budget supplémentaire 2023 2023-060 Budget annexe DDVA - Approbation du CDG (...)

PV de séance - Réunion du 16/05/2023 Liste des délibérations prises le 16/05/2023 2023-091 Motion de soutien au projet d’autoroute Thonon-Machilly 2023-092 Terrain de football de Bellevaux - Passation d’une convention pour l’accès au site 2023-093 Marchés publics - Reconstruction des vestiaires du terrain de foot de Bellevaux - Attribution du lot n° 12 2023-094 Marchés publics - Aménagement de la ZAE des Lanches 2023-095 Marchés publics - Travaux de génie civil pour la pose de conteneurs semi-enterrés (...)

PV de séance - Réunion du 27/06/2023 Liste des délibérations prises le 27/06/2023 2023-111 PLUi-H - Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n° 2 2023-112 PLUi-H - Prescription de la modification n° 2 2023-113 Désignation d’un représentant de la CCHC dans les commissions d’attribution des gestionnaires de logements sociaux 2023-114 Passation d’une nouvelle convention d’objectifs avec l’OTVA 2023-115 Taxe de séjour - Modification des tarifs à compter du 1er janvier 2024 (...)

PV de séance - Réunion du 05/09/2023 Liste des délibérations prises le 05/09/2023 2023-136 GEMAPI - Transfert à la carte de la compétence au SIAC 2023-137 Approbation du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2023-138 TEOM - Demandes d’exonération pour 2024 2023-139 Modification du zonage de perception de la TEOM - Nouvelle délibération suite à recours gracieux 2023-140 Approbation du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public (...)

Liste des délibérations prises le 03/10/2023 2023-157 Urbanisme - Création d’un emploi permanent d’adjoint au responsable du service 2023-158 Urbanisme - Création d’un emploi permanent d’instructeur des ADS 2023-159 Urbanisme - Création d’un emploi non permanent d’assistant au service instructeur 2023-160 Services techniques - Création d’un emploi permanent d’agent technique polyvalent 2023-161 Services techniques – Création d’emplois non permanents d’agents techniques 2023-162 Culture – Création d’un (...)

Liste des délibérations prises le 14/11/2023 2023-187 Urbanisme - Prescription de la modification n° 3 du PLUi-H 2023-188 Construction du nouveau siège de la CCHC – Attribution du marché public de maîtrise d’oeuvre 2023-189 Restructuration et agrandissement des sanitaires du camping de La Baume - Modification n° 1 du lot n° 1 2023-190 Extension de la MSP du Brevon - Acquisition à l’euro symbolique de 2 appartements (...)