PV de séance - Réunion du 17/01/2023
Liste des délibérations prises le 17/01/2023
- 2023-001 Diagnostics de vulnérabilité de bâtiments ou sites sur le territoire du Giffre - Groupement de commande SM3A
- 2023-002 Marché public - Modernisation de la déchèterie des Gets
- 2023-003 MSP de Lullin - Conservation des retenues de garanties ELMB
- 2023-004 Budget principal - DM n° 6
- 2023-005 Budget principal - Mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2023
- 2023-006 Budget principal - Fixation de nouvelles durées d’amortissement pour les immobilisations
- 2023-007 Urbanisme - Création d’un emploi permanent d’ingénieur principal en vue d’un avancement de grade
- 2023-008 Services techniques - Création d’un emploi permanent d’adjoint technique principal 1ère classe en vue d’un avancement de grade
- 2023-009 Petite enfance - Création d’un emploi permanent d’EJE de classe exceptionnelle en vue d’un avancement de grade
- 2023-010 Urbanisme - Création d’un emploi non permanent d’assistant au service au service instructeur
- 2023-011 Modification de l’emploi non permanent de responsable du PAS et animateur France Services
- 2023-012 Prévention des risques professionnels - Adhésion au service du CDG74
- 2023-013 Ecoles de musique - Subventions 2023
- 2023-014 Programme ALCOTRA 2021-2027 - Candidature de la CCHC pour le projet Racine et bien-être
- 2023-015 Lecture publique - Conventions avec Savoie Biblio
- 2023-016 Chemins de Traverse 2022-2023 - Participation financière de la CCHC
- 2023-017 Reconstruction de la crèche des Gets - Appel à projets FEDER
- 2023-018 Crèches - Subventions 2023
- 2023-019 Petite enfance - Convention avec la CAF74 pour la subvention Pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération CTG
- 2023-020 Petite enfance - Avenant à la convention de PS passée avec la CAF74 pour le RPE
- 2023-021 Santé - Passation d’une convention avec la SISA de la Vallée du Brevon pour 2023
- 2023-022 France Services Montriond - Bail professionnel avec Gros Holding Immo
- 2023-023 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 14 mars 2023