PV de séance - Réunion du 13/12/2022
Liste des délibérations prises le 13/12/2022
- 2022-183 Crèches - Versement de subventions complémentaires
- 2022-184 Acquisition d’un terrain bâti à Saint Jean d’Aulps - Souscription d’un emprunt
- 2022-185 Budget principal - Décision modificative n° 5
- 2022-186 Budget annexe SPANC - Décision modificative n° 1
- 2022-187 Logement des saisonniers de la CCHC à Avoriaz - Tarif de sous-location des appartements communaux
- 2022-188 DDVA - Nouveaux tarifs pour la boutique et la taverne
- 2022-189 Musées de Bellevaux - Nouveaux tarifs pour la boutique
- 2022-190 Travaux de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Seytroux
- 2022-191 Tourisme - Approbation du budget primitif 2023 de l’OTAdL
- 2022-192 Participation financière à la construction d’un bâtiment pour l’APEI Thonon Chablais
- 2022-193 DETR 2023 - Réhabilitation de la ZAE des Lanches
- 2022-194 DETR 2023 - Rénovation de la CTA du Musée de la Musique Mécanique
- 2022-195 Réfection de la route de Très le Mont à Lullin - Demande de financement au CD74
- 2022-196 ZAE de Richebourg - Demande de prorogation des durées de portage par l’EPF74
- 2022-197 GEMAPI - Transfert de la compétence au SIAC
- 2022-198- Contrat de rivière des Dranses et de l’est lémanique - Avenant n° 2
- 2022-199- Election d’un nouveau délégué au SM3A
- 2022-202 Création d’un emploi permanent de chargé de projet Mobilité douce
- 2022-203 Déchets - Passation de conventions avec les éco-organismes et repreneurs
- 2022-204 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 17 janvier 2023