PV de séance - Réunion du 13/09/2022
Liste des délibérations prises le 13/09/2022
- 2022-124 Installation d’un nouveau conseiller communautaire
- 2022-126 GEMAPI – Avenant n° 1 à la convention de délégation passée avec le SIAC
- 2022-127 Approbation du PLUi-H du Haut-Chablais
- 2022-128 Marché public – Restructuration du centre de vacances de Chelles à Saint Jean d’Aulps
- 2022-129 PAEC du Chablais – Dépôt d’un dossier de candidature par le SIAC
- 2022-130 Pédagogie à l’environnement – Passation d’une convention avec l’Education Nationale
- 2022-131 Natura 2000 - Demande de subvention pour l’animation 2023
- 2022-132 Transport scolaire – Approbation du règlement relatif au fonctionnement du service et à la discipline dans les transports
- 2022-133 Urbanisme – Création d’un emploi non permanent d’instructeur(rice) pour accroissement temporaire d’activité
- 2022-134 Urbanisme – Création d’un emploi non permanent d’assistant(e) au service instructeur pour accroissement temporaire d’activité
- 2022-135 Répartition de la contribution au FPIC pour 2022
- 2022-136 Taxe d’aménagement – Reversement à la CCHC d’une fraction du produit perçu par les communes en 2022
- 2022-137 Camping de La Baume – Nouveaux tarifs pour l’accueil des travailleurs saisonniers
- 2022-138 Réseau des bibliothèques – Demande de subvention au Conseil Savoie Mont Blanc pour des actions culturelles
- 2022-139 Réseau des bibliothèques – Demande de subvention CD74 pour l’étude de programmation
- 2022-140 Rencontres de l’Alimentation Durable dans le Chablais – Versement d’une subvention au CPIE Chablais-Léman
- 2022-141 Musée de la Musique Mécanique des Gets – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association dans le cadre des festivités liées au 40ème anniversaire du musée
- 2022-142 Passation d’une convention de financement d’une thèse avec l’Université Savoie Mont-Blanc
- 2022-143 Budget principal – Décision modificative n° 2
- 2022-144 DDVA - Nouveaux tarifs pour la billetterie
- 2022-145 Musées de Bellevaux - Nouveaux tarifs pour la billetterie
- 2022-146 Motion de soutien à l’EHPAD du Haut-Chablais
- 2022-147 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 11 octobre 2022