PV de séance - Réunion du 14/11/2023
Liste des délibérations prises le 14/11/2023
- 2023-187 Urbanisme - Prescription de la modification n° 3 du PLUi-H
- 2023-188 Construction du nouveau siège de la CCHC – Attribution du marché public de maîtrise d’oeuvre
- 2023-189 Restructuration et agrandissement des sanitaires du camping de La Baume - Modification n° 1 du lot n° 1
- 2023-190 Extension de la MSP du Brevon - Acquisition à l’euro symbolique de 2 appartements communaux
- 2023-191 Santé – Passation de conventions avec la SISA de la vallée du Brevon et la SISA la Jovanetienne pour 2024
- 2023-192- Services techniques – Création d’un nouvel emploi non permanent d’agent technique et modification d’un emploi existant
- 2023-193 Economie – Validation de l’inventaire des ZAE du Haut-Chablais
- 2023-194 OTAdL – Désignation d’un nouveau membre au Comité de Direction
- 2023-195 Camping de La Baume - Modification des modalités du bail emphytéotique passé avec la commune
- 2023-196 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 12 décembre 2023