PV de séance - Réunion du 16/05/2023
Liste des délibérations prises le 16/05/2023
- 2023-091 Motion de soutien au projet d’autoroute Thonon-Machilly
- 2023-092 Terrain de football de Bellevaux - Passation d’une convention pour l’accès au site
- 2023-093 Marchés publics - Reconstruction des vestiaires du terrain de foot de Bellevaux - Attribution du lot n° 12
- 2023-094 Marchés publics - Aménagement de la ZAE des Lanches
- 2023-095 Marchés publics - Travaux de génie civil pour la pose de conteneurs semi-enterrés
- 2023-096 Marchés publics - Groupement de commande avec Lullin pour la réfection complète de la route de Très le Mont
- 2023-097 Construction du nouveau siège de la CCHC - Concours restreint de maitrise d’oeuvre sur esquisse
- 2023-098 Création d’un emploi permanent d’écogarde
- 2023-099 Création d’un emploi non permanent d’écogarde pour accroissement saisonnier d’activité
- 2023-100 DDVA - Création d’emplois non permanents d’hôtes(ses) de caisse pour accroissement saisonnier d’activité
- 2023-101 Création d’un emploi non permanent de médiateur culturel pour accroissement temporaire d’activité
- 2023-102 Conventionnement avec le CDG74 pour une mission d’assistance administrative à la gestion des dossiers ARE
- 2023-103 Modification des statuts du SIAC
- 2023-104 Désignation d’un référent déontologue pour les élus de la CCHC
- 2023-106 Ré-informatisation du réseau des bibliothèques - Demande de subvention à la DRAC et au CSMB
- 2023-107 Acquisition d’un véhicule pour la navette du réseau des bibliothèques - Demande de subvention à la DRAC
- 2023-108 DDVA - Nouveaux tarifs
- 2023-109 Musées de Bellevaux - Nouveaux tarifs
- 2023-110 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 27 juin 2023