PV de séance - Réunion du 27/06/2023
Liste des délibérations prises le 27/06/2023
- 2023-111 PLUi-H - Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n° 2
- 2023-112 PLUi-H - Prescription de la modification n° 2
- 2023-113 Désignation d’un représentant de la CCHC dans les commissions d’attribution des gestionnaires de logements sociaux
- 2023-114 Passation d’une nouvelle convention d’objectifs avec l’OTVA
- 2023-115 Taxe de séjour - Modification des tarifs à compter du 1er janvier 2024
- 2023-116 Agriculture - Mise en place d’un dispositif d’aides aux alpagistes soumis à la prédation du loup
- 2023-117 Crèches - Versement du solde des subventions 2023
- 2023-118 Ecoles de musique - Versement du solde des subventions 2023
- 2023-119 Versement d’une subvention au SCMVA pour l’année 2023
- 2023-120 Economie circulaire 2023-2024 - Passation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’AEC
- 2023-121- Répartition de la contribution au FPIC pour 2023
- 2023-122 Budget annexe SPANC - DM n° 1
- 2023-123 Budget annexe MSP de Lullin - DM n° 1
- 2023-124 Pépinière d’entreprises DELTA - Versement du solde de la subvention 2022
- 2023-126 Urbanisme - Création d’un emploi permanent d’assistant au service instructeur
- 2023-127 Création d’un emploi permanent de secrétaire de mairie itinérant
- 2023-128 Prise en charge des frais des visites médicales passées par les agents pour le renouvellement de leurs permis de conduire professionnels
- 2023-130 Aménagement d’un parking à Reyvroz
- 2023-131 Collecte et transport des emballages recyclables - Attribution du marché
- 2023-132 Marchés publics - Travaux de restructuration et agrandissement des sanitaires du camping de La Baume
- 2023-133 Création d’un emploi permanent de gestionnaire paie - RH
- 2023-134 Transport scolaire - Signature de nouveaux marchés attribués par la Région Auvergne Rhône-Alpes
- 2023-135 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 5 septembre 2023